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L’exécution du contrat- Thème 5 - Cours de droit sur www.SuperProfesseur.com by Professeur Ronald Tintin,Ronning Against Cancer

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Thème 5 - Quel est le rôle du contrat ? Chapitre 10 : L’exécution du contrat Cours de Droit  (STMG, Ecole de Commerce et de Management, Master, chef d’Entreprise, Entrepreneur, gestion des administrations, gestion des associations, Formation professionnelle...) avec www.SuperProfesseur.com et   l’application mobile de Super Professeur : aideetreussite.superprofesseur.com   © Ronald Tintin, Ronning Against Cancer Plan  du cours    I. Les effets du contrat    II. L’exécution forcée en nature    III. L’exécution forcée par équivalent    IV. Les sanctions spécifiques au contrat synallagmatique      I.             Les effets du contrat   A. L’effet obligatoire du contrat entre les parties   B. L’effet relatif du contrat à l’égard des tiers    II.             L’exécution forcée en nature III.             L’exécution forcée par équivalent   A. Les conditions de la responsabilité contractuelle   B. L’exonération de la responsabilité contractuel